Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes conditions générales régissent la vente des produits présentés sur le site web www.pro-made.fr (le “Site Internet“) par JMCL CORPORATE, société à responsabilité limitée dont le siège social est6 bis rue de la gravette- 31150 Gratentour, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 751292475, (ci-après dénommée “JMCL”).

Vous pouvez nous contacter :
• soit par téléphone au +33 (0)5 34 277 600 ;
• soit par email à l’adresse suivante : contact@pro-made.fr

La société SARL JMCL CORPORATE exploite sous la marque et l’enseigne « Promade», une activité de ventes de chariots de golf ainsi que des articles et accessoires liés à la pratique du golf.

Les présentes conditions générales de vente (les “CGV”) sont conclues entre JMCL et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat via le Site Internet. Les présentes CGV régissent la vente de l’ensemble des produits présentés sur le Site Internet (ci-après les “Produits”). Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

JMCL se réserve tout droit de modifier les CGV à tout moment. Cependant, ces nouvelles CGV ne s’appliqueront pas pour les transactions en cours au moment de leur entrée en vigueur.

L’expédition des Produits (ou la fourniture de services liés aux Produits) ne pourra territorialement s’effectuer qu’en France métropolitaine et en Corse (voir article 5 pour une livraison dans une autre région).


1. L’offre
2. Les prix
3. La commande
4. Le paiement
5. La livraison
6. Le droit de rétractation
7. Les garanties
8. Données nominatives
9. Propriété Intellectuelle
10. Intégralité
11. Responsabilité
12. Archivage Preuve
13. Règlement des litiges

L’offre

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Les articles vendus sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions des erreurs minimes se produisaient, nous ne pourrions en aucun cas être engagés pour ce fait. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties mentionnées à l’article 7 (les frais de retour seront alors à la charge de JMCL). Par ailleurs, nous pourrions, du fait de nos fournisseurs, être amenés à vous livrer un article dont la composition est légèrement différente de celle décrite mais en tout état de cause de qualité égale ou supérieure à l’article commandé. Si cet article livré ne vous convenait pas, vous bénéficiez bien sûr également de la garantie légale de conformité. Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Les prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société JMCL. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.

La société JMCL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de la société JMCL jusqu’au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

La commande

3.1 Identification préalable du Client
Pour passer une commande, vous devez vous identifier avec votre adresse email ou votre numéro de Client et votre mot de passe.
Pour toute première commande, vous devrez suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet. Le numéro de Client est personnel.

3.2 Enregistrement et validation de la commande

Si vous ne souhaitez pas passer commande en ligne, vous disposez des moyens de commande suivants :

• Par téléphone en appelant au +33 (0)5 34 277 600. Notre service-client est à votre disposition du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h à 18h
• Par courrier à : JMCL CORPORATE , 15 BOULEVARD SILVIO TRENTIN 31200 TOULOUSE

Une fois que vous avez choisi tous les Produits que vous souhaitez commander, vous devrez choisir l’adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement. Cette dernière étape formalisera le contrat de vente entre JMCL et vous. La validation de la commande vaut acceptation expresse des CGV.
Dès la validation de votre commande, celle-ci sera transmise à nos services logistiques pour traitement. Vous recevrez dans l’heure un e-mail automatique d’accusé réception. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur votre compte, JMCL se réserve le droit de bloquer votre commande jusqu’à la résolution du problème.

Vous avez également la possibilité d’imprimer un récapitulatif de commande directement sur le Site Internet.
En cas d’indisponibilité d’un Produit commandé, l’Utilisateur en sera informé par courrier électronique. L’annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement (seuls les Produits disponibles au moment de la commande peuvent faire l’objet d’un prélèvement, par opposition aux produits différés), seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Pour toute question relative au suivi de votre commande, merci d’appeler le +33 (0)5 34 277 600. Notre service-client est à votre disposition du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h à 18h

Le paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.

Le paiement pour une commande en ligne avec livraison en France métropolitaine et en Corse s’effectue lors de la commande, par les moyens suivants :

  • Carte bancaire : Pour régler votre commande par Carte Bancaire. Cliquez sur  “Payer par carte bancaire” depuis la page de commande, vous serez automatiquement dirigé sur la page de paiement sécurisé de notre banque . Vous pouvez également choisir de régler votre commande en deux fois sans frais. Une fois le paiement validé, vous serez automatiquement redirigé sur votre espace client.
  • Paiement en plusieurs fois avec Cofidis  : En choisissant ce mode de paiement vous pourrez effectuer votre règlement en 3 ou 4 fois avec Cofidis.Vous serez automatiquement dirigé sur la page de paiement sécurisé de notre partenaire. Vous pourrez choisir de régler votre commande en 3 ou 4 fois.
  • Avec PAYPAL : En choisissant le paiement via PayPal, vous serez automatiquement dirigé sur votre compte PayPal. Une fois le paiement Paypal validé, vous serez automatiquement redirigé sur le Site Internet. Pour régler votre commande par Carte Bancaire sans ouvrir de compte Paypal. Cochez “Payer avec Paypal” depuis la page de commande, vous serez automatiquement dirigé sur une page de paiement sécurisé PayPal.  Choisissez l’option “je n’ai pas de compte Paypal” puis entrez les coordonnées de votre carte.Une fois le paiement Paypal validé, vous serez automatiquement redirigé sur le Site Internet.
  • Chèque Bancaire : Envoyer votre chèque à l’ordre de JMCL à l’adresse suivant, accompagné de votre numéro de commande. Les produits sont expédiés àprès encaissement du chèque. Le temps de livraison peut donc varier en fonction des délais bancaires.
  • Par virement Bancaire : Effectuer un virement du montant total de votre commande sur le compte n° FR76 1005 7190 8700 0201 5260 151 (IBAN) CMCIFRPP (BIC) JMCL CORPORATE (Titulaire du compte) CIC TOULOUSE MINIMES (Domiciliation). Préciser le numéro de commande en libellé. Les produits sont expédiés après encaissement du paiement. Le temps de livraison peut donc varier en fonction des délais bancaires.

La livraison

La livraison par chronopost, colissimo ou transporteur se fera partout en France métropolitaine (devis sur simple demande pour envoi international).

Pour chaque commande, il vous est demandé une participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (port, emballage, confection du colis) qui vous est communiquée dans l’étape “Panier” lors du passage de votre commande.

Pour les articles livrés non montés, le montage reste à la charge de l’acheteur. Ce dernier met lui-même en service le matériel en se conformant aux consignes de mise en service comprises dans la notice d’utilisation.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.

En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation.

En cas de livraisons par un transporteur, la société JMCL ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Le droit de rétractation

Les marchandises doivent nous être retournées dans leur emballage d’origine et en parfait état afin de permettre leur commercialisation à l’état neuf. Vous avez le droit d’ouvrir les emballages et d’essayer les produits livrés dans la mesure où cela ne rend pas la marchandise impropre à sa commercialisation.

Selon l’article L121-17 du code de la consommation, nous informons le consommateur de la possibilité de voir sa responsabilité engagée en cas de dépréciation du bien résultant de manipulations excessives de sa part. Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.
Vous disposez de 15 jours à compter de la réception du dernier colis de votre commande pour nous notifier votre souhait de rétractation en nous retournant par courrier libre ou par email.

Vous disposez de 15 jours supplémentaires à compter de l’envoi de la notification de retour (soit 30 jours à compter de la réception du dernier article de votre commande), pour nous retourner à votre charge un produit de votre commande.

En cas d’exercice du droit de rétractation, la société JMCL procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande.

EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à :

        • La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
        • La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
        • La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
        • La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
        • La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
        • La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
        • La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.
        • La fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
        • La fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications.
        • Les transactions conclues lors d’une enchère publique.
        • La fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Les garanties

Tous nos chariots et batteries sont garantis 1 an à partir de la date d’achat.

En cas de panne pendant la garantie de 1 an, JMCL prend en charge tous les frais de port nécessaires à la réparation du produit en France Métropolitaine.

En dehors de la France Métropolitaine, les surcouts engendrés par les frais de port restent à la charge du client.

Le service après-vente est assuré en France dans nos ateliers.

Si malgré nos précautions, un de vos articles arrivait abîmé ou si une pièce venait à manquer lors de la livraison, il vous suffit de contacter notre Relation Client en appelant au +33 (0)5 34 277 600 (du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h à 18h). Une conseillère vous guidera sur la marche à suivre.

Pour tous vos achats, vous bénéficiez de la garantie légale de conformité (articles L211-1 et suivant du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil), permettant aux clients de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conformes.

Garantie légale de conformité : Lorsque vous agissez en garantie légale de conformité, vous :

          • Pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du code de la consommation ;
          • Êtes dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les six mois suivant la délivrance du Produit.

Garantie des vices cachés : Vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

Garantie légale de conformité :

Article L211-4 code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

          • 1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
                    • Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
                    • Présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
          • 2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Garantie des vices cachés :

Article 1641 code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

 
Exclusion de garantie :

Tout contact prolongé avec l’eau (jet d’eau, karcher..) peut engendrer une panne du chariot, les pièces éventuellement à changer ainsi que la main d’œuvre ne sont pas incluses dans la garantie.

Conseil d’entretien : Éviter le contact prolongé avec l’eau (jet d’eau, karcher…) sur votre chariot. De préférence, nettoyer votre chariot à l’aide d’un chiffon humide.

Données nominatives

La société JMCL se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.pro-made.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société JMCL. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société JMCL CORPORATE

Intégralité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses des CGV serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes CGV.

Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société JMCL CORPORATE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, la société JMCL ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Enfin la responsabilité de la société JMCL ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques

Archivage Preuve

La société JMCL archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de la société JMCL seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Droit applicable en cas de litiges

Les Conditions Générales sont soumises à la loi française.

JMCL adhère au Code de Déontologie de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la Vente à distance) et au système de Médiation du e-commerce.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du lieu du domicile du défendeur. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.